Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies
/
OCEADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEADE
ALSTOM Renewable Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4081207
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/04/2024
OCEADE de ALSTOM Renewable Technologies

Présentation de la marque OCEADE

Déposée le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OCEADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies domicilié(e) 82 avenue Léon Blum - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET SOPHIE domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque OCEADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 39 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEADE est expirée depuis le 3 avril 2024.

ALSTOM Renewable Technologies a également déposé les autres marques suivantes : AVIO , CLOSOIL , AVIS , DIGIPID , NEYRPIC , AMIL , AQUAVAR , WE SHARE THE POWER


ALSTOM Renewable Technologies, Société par Actions Simplifiée - 82 avenue Léon Blum - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 752364711


ALSTOM Management, SA, IPD, Mme COIGNET SOPHIE - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Générateurs d'électricité ; machines génératrices d'électricité à turbine ; appareils hydroélectriques, à savoir générateurs hydrauliques d'électricité et turbines utilisées dans les lacs, océans, fleuves, cours d'eau, usines marémotrices et barrages, ainsi que les machines et dispositifs de production d'énergie, à savoir turbines hydrauliques et générateurs pour turbines hydrauliques. Turbines en vue de leur utilisation pour la production d'énergie renouvelable fabriquées en sous-traitance.

Installation, maintenance et réparation de générateurs d'électricité, d'appareils hydroélectriques, d'appareils de génération d'électricité à turbine et de turbines hydrauliques.

Distribution d'énergie à partir de sources renouvelables.

Production d'électricité. Production hydroélectrique d'électricité. Production d'énergie à partir de sources renouvelables.

Service d'octroi de licences, à savoir licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de technologie hydrolienne, de technologie de fabrication de turbines, de technologie de génération d'électricité, et services d'installation et de maintenance de turbines hydrauliques et de systèmes marémoteurs.